- Entente de l’athlète
- L’organisation, la structure et les rôles des comités
- Politique d’appel
- Politique sur les conflits d’intérêts
- Politique sur l’équité et l’accès
- Politique d’équité entre les genres
- Politique sur les langues officielles
- Protection des renseignements personnels
- Politique sur la santé et la sécurité au travail
- Manuel de politique de sécurité du sport
