- Code de conduite et d’éthique
- Entente de l’athlète
- L’organisation, la structure et les rôles des comités
- Politique d’appel
- Politique sur les conflits d’intérêts
- Politique disciplinaire relative aux événements
- Politique sur l’équité et l’accès
- Politique de filtrage
- Politique de gestion des risques
- Politique sur les lanceurs d’alerte
- Politique sur les langues officielles
- Politique en matière de discipline et de plaintes
- Politique en matière de réseaux sociaux
- Politique de protection des athlètes
- Politique de réciprocité
- Politique de règlement extrajudiciaire des différends
- Protection des renseignements personnels
- Politique sur la santé et la sécurité au travail
- Politique de sécurité du sport
- Rôles et responsabilités du conseil d’administration
